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MARSEILLAN

Le 2 mars 1982 et le 1er juillet 1983 furent promulguées les lois sur la régionalisation et la décentralisation. La conséquence importante a été que l’état s'est déchargé d’un grand nombre de responsabilités, entre autres de sa tutelle légale, vis à vis des collectivités locales. De ce fait, un certains nombre de Maires associés à un petit noyau d'adjoints peuvent désormais s’accaparer leur commune comme un bien personnel et se comporter tels de petits Seigneurs, comme au Moyen Age, étant convaincus d’être intouchables. Il est à constater que les administrations ont toujours eu pour principe de peu ou pas du tout s’opposer aux décisions des Maires. La tutelle du Préfet envers les Maires est aujourd’hui apparemment symbolique. Les Préfectures, inondées par les documents officiels des communes ne savent plus faire face totalement à leur charge. Certaines communes peuvent être autonomes concernant des actions de police locale, de traitement total des affaires d’urbanisme, etc. Elles peuvent donc décider de tout ou presque, sans contrôle des autorités supérieures et des administrés. Dans les communes, les contre-pouvoirs sont pratiquement inexistants. Le mode d’élection des conseillers, au scrutin majoritaire de liste à 2 tours nuit totalement à la représentativité correcte de l'ensemble des citoyens. Les élus d'opposition, voir certains élus de la majorité finissent par avoir un rôle de "potiches", leur droit de s'exprimer en réunion publique de conseil municipal étant très limité par le Maire, voire nul. Un certain nombre d'entre eux finissent, au fil du temps, par se taire, craignant des représailles de la municipalité.

Le droit communal donne des devoirs aux Maires, aux municipalités, mais est très laxiste et accepte de nombreuses erreurs! Les municipalités comme marseillan ayant contracté avec la DDE une indépendance de leur service d'urbanisme n’ont plus, à ce jour, à rendre de comptes aux services départementaux de l’équipement.

Les "erreurs" du Maire et de ses adjoints sont totalement couvertes par des textes qui obligent la commune, donc les administrés à en supporter les coûts et les conséquences juridiques.

Conclusion, une équipe municipale comportant des élus non vertueux peut agir en dehors des lois pratiquement sans risques... Que reste t-il alors aux administrés pour se défendre contre un pouvoir injuste, déloyal, abusif, manipulateur, agissant hors des lois de la République?

Auparavant, je vous résume une partie de ma vie Marseillanaise:

Je suis arrivé à Marseillan plage en 1995, avec mon épouse, sans argent en poches, tous deux chômeurs depuis 3 années, ayant reçu une prime d'état comme créateur d'entreprise, avec le projet de louer des bateaux pneumatiques sans permis. J'eus l'autorisation de l'ancien Maire, Mr Benoit. Ce fut une réussite immédiate et nous avons alors recommencé une nouvelle vie à Marseillan.
Actuellement, nous n'avons plus d'activité de location de bateaux depuis Septembre 2006, le maire, Mr Méric, ayant exigé de l'arrêter sous 24 H, sans consultation préalable ni propositions. Celui-ci nous a bloqué le dernier permis de construire de notre bâtiment suite à une décision illégale. Il vient de revenir sur cette décision, récemment, après que je l'ai menacé de l'attaquer devant un tribunal correctionnel pour "faux".
Propriétaires de 2000 m2 de terrain, nous décidons de vendre 1000 m2 de terrain inutilisés... Un permis de lotir pour deux parcelles de 500 m2 nous sera accordé puis retiré avec un faux motif, juste après avoir payé les entreprises...
DEPUIS, REVOLTE, VOICI CE QUE J'AI ESSAYE...:

* J'ai écrit au Préfet pour me plaindre:

* J'ai demandé l'intervention des groupes d'opposition du conseil municipal afin qu'ils me défendent...

L'envoi d'un dossier à chacun des conseillers municipaux n'en fera bouger qu'un seul d'entre eux, Mr Castan Alain, qui déposera une "question orale" au Maire. Résultat, le 26 juin 2007, Mr Castan ayant insisté, le Maire de marseillan parlera vaguement de cette question orale en fin de réunion du conseil, en citant mon nom, sans la lire aux conseillers, en donnant des réponses sans rapport avec le sujet et en faisant une fausse déclaration officielle.

* J'ai déposé une plainte auprès du tribunal administratif:

Pouvons-nous, tous, nous positionner égoïstement en spectateur en espérant que les ennuis seront pour les autres et non pour nous-mêmes? La moralité politique va t-elle nous arriver du ciel miraculeusement? la réponse est NON! Devons-nous, citoyens, nous résigner à accepter la violence administrative et politique comme une fatalité?

Mon initiative n'est pas vengeresse. Ce que je vis depuis une année, je sais que d'autres le vivent aussi en silence...

Vous n'êtes pas enclin à vous engager dans la politique, je vous comprends, je suis comme vous, un Français moyen, bientôt en retraite, qui cherche à vivre tranquillement!

Révolté par ces évolutions graves de la société, ces méthodes inacceptables de la municipalité de marseillan, vous pensez comme moi qu'il faut réagir malgré tout.

Il n'y a qu'un seul lieu où nous pouvons faire évoluer notre société, c'est dans notre commune, en nous engageant... et c'est maintenant ou jamais. Peu importent vos opinions politiques, la commune n'en a que faire! Il y a longtemps que la droite a des difficultés à se distinguer fondamentalement de la gauche et inversement!

Ce qui compte avant tout, c'est que nous soyons décidés à faire évoluer la vie politique marseillanaise qui en a besoin, dans le sens d'une vraie démocratie, du respect des lois et des personnes. A partir de cette idée simple, beaucoup de choses peuvent évoluer, en particulier dans le domaine économique. Seul, on est impuissant.

Je vous invite donc à me contacter, pour nous retrouver autour de la structure associative suivante: "des idées et actions pour le respect des lois et des citoyens" afin de réfléchir ensemble et surtout, dans la mesure du possible, d'agir ensemble. Courant Mars, auront lieu les élections municipales. J'espère que l'on aura les moyens de défendre nos idées afin que tous les Marseillanais puissent vivre et travailler en paix à Marseillan, avec les mêmes droits et devoirs, dans le respect des lois et le respect de chacun d'entre nous. Ma vision de la société est très pessimiste... Je l'avoue. Il existe un proverbe: "Impossible n'est pas Français"... Donc, soyons positifs et agissons ensemble pour Marseillan, nous-mêmes et notre avenir. Pour sortir de la propagande officielle municipale et savoir ce qui se passe à Marseillan, si vous disposez d'Internet, consultez "google" avec les mots de recherche suivants: «révolte papi mamie marseillan» , «choquer marseillan » et «hérault tribune», "dictature marseillan", plusieurs textes sont à lire pour informations. Pour contacter l'association:

Jean-Pierre CHOQUER - 6, quai de plaisance - 34340 - Marseillan plage
Tél: 04 67 01 62 70 - mail:jpchoquer@aol.com

Le 09/10/07,

Ce deuxième texte suit mon premier visible à l'adresse Internet "http://papietmamieenrevolte.blogs.nouvelobs.com/archive/2007/10/01/les-magouilles-du-maire-de-marseillan-au-tribunal-administra.html"... constatation toute aussi étonnante... pour toujours la même affaire...

J'ai relu la décision du tribunal administratif de Montpellier, concernant mon affaire d'annulation de mon arrêté de lotir, jugée en référé le 13/09/07.

Quel fut mon étonnement de constater que la dernière pièce jointe, déclarée au dossier, donnée au juge, dans ce deuxième mémoire, présenté par le Maire de Marseillan, délivrée en "forcing" entre l'audience et le jugement, sans que ce nouveau mémoire fut demandé par le juge, était postérieure à la date de décision d'annulation définitive de mon arrêté de lotir,

De plus, tout le contenu de cette pièce, contenait des contre-vérité (c'est le nouveau mot à la mode synonyme de mensonges...) ou des affirmations ne me concernant pas.

Cette pièce, de toute évidence, visait à faire croire au juge, dans ce cas précis, que la commune aurait dénoncé des fait critiquables à mon égard complété d'une proposition et que je ne me serais opposé à celle-ci.

Bien sûr, dès la réception de cette lettre, je me suis vite appliqué à dénoncer ces affirmations mensongères ou ne me concernant pas auprès du Maire.

Mon avocat fut dans l'impossibilité matérielle de répondre à ce deuxième mémoire "perlin-pinpin" comme cela aurait dû se faire...

La décision du juge fut donc de toute évidence la conséquence (s'il n'a pas vu la date de cette pièce) d'une tromperie et de me condamner à payer 1000 Euros à la Mairie, considérant que les torts étaient pour moi.

Mr Méric Williams, suite à cette nouvelle découverte, dans votre deuxième mémoire, je vous avoue que je vous trouve de plus en plus fort! Bravo!

Arriver à faire condamner un administré sur la base d'un document postérieur à l'affaire, avec des affirmations mensongères ou ne le concernant pas, sans qu'il put se défendre, en tentant de tromper le juge, c'est très fort!

Pour information aux habitants de Marseillan.

Bientôt, les élections municipales...

MARSEILLAN
Quand la démocratie locale recule à grand pas, arrive alors la dictature locale...

Le 2 mars 1982 et le 1er juillet 1983 furent promulguées les lois sur la régionalisation et la décentralisation. La conséquence importante a été que l’état s'est déchargé d’un grand nombre de responsabilités, entre autres de sa tutelle légale, vis à vis des collectivités locales. De ce fait, un certains nombre de Maires associés à un petit noyau d'adjoints peuvent désormais s’accaparer leur commune comme un bien personnel et se comporter tels de petits Seigneurs, comme au Moyen Age, étant convaincus d’être intouchables. Il est à constater que les administrations ont toujours eu pour principe de peu ou pas du tout s’opposer aux décisions des Maires. La tutelle du Préfet envers les Maires est aujourd’hui apparemment symbolique. Les Préfectures, inondées par les documents officiels des communes ne savent plus faire face totalement à leur charge. Certaines communes peuvent être autonomes concernant des actions de police locale, de traitement total des affaires d’urbanisme, etc. Elles peuvent donc décider de tout ou presque, sans contrôle des autorités supérieures et des administrés. Dans les communes, les contre-pouvoirs sont pratiquement inexistants. Le mode d’élection des conseillers, au scrutin majoritaire de liste à 2 tours nuit totalement à la représentativité correcte de l'ensemble des citoyens. Les élus d'opposition, voir certains élus de la majorité finissent par avoir un rôle de "potiches", leur droit de s'exprimer en réunion publique de conseil municipal étant très limité par le Maire, voire nul. Un certain nombre d'entre eux finissent, au fil du temps, par se taire, craignant des représailles de la municipalité. D'autres, totalement dépassés, ne peuvent pas participer aux débats, n'ayant aucune connaissance en gestion, dans le domaine juridique, etc.

Le droit communal est très intéressant à consulter... Il donne des devoirs aux Maires, aux municipalités, mais est très laxiste et accepte de nombreuses erreurs! Les municipalités ayant contracté avec leur Préfecture une indépendance de leur service d'urbanisme n’auraient plus, à ce jour, à rendre de comptes aux services départementaux de l’équipement et au service d’urbanisme des Préfectures.

Les "erreurs" du Maire et de ses adjoints sont totalement couvertes par des textes qui obligent la commune, donc les administrés à en supporter les coûts et les conséquences juridiques.

Conclusion, une équipe municipale comportant des élus aux "esprits tordus" peut agir en dehors des lois sans risques... Que reste t-il alors aux administrés pour se défendre contre un pouvoir injuste, déloyal, abusif, manipulateur, agissant hors des lois de la République? Vous allez le constater en continuant de lire ce texte... pas grand chose! Agressé par la municipalité de Marseillan, j'ai décidé de tout essayer ou presque!

Auparavant, je vous résume une partie de ma vie Marseillanaise:

Je suis arrivé à Marseillan plage en 1995, avec mon épouse, sans argent en poches, tous deux chômeurs depuis 3 années, ayant reçu une prime d'état comme créateur d'entreprise, avec le projet de louer des bateaux pneumatiques sans permis. J'eus l'autorisation de l'ancien Maire, Mr Benoit. Ce fut une réussite immédiate et nous avons alors recommencé une nouvelle vie à Marseillan.
Actuellement, nous n'avons plus d'activité de location de bateaux depuis Septembre 2006, le maire, Mr Méric, ayant exigé d'arrêter notre activité sous 24 H, sans consultation préalable ni propositions. Celui-ci nous a bloqué le dernier permis de construire de notre bâtiment suite à une décision illégale. Il vient de revenir sur certains termes de cette décision, récemment, après que je l'ai menacé de l'attaquer devant un tribunal correctionnel pour "faux". A suivre...
Propriétaires de 2000 m2 de terrain, nous décidons de vendre 1000 m2 de terrain inutilisés... Un permis de lotir pour deux parcelles de 500 m2 nous sera accordé puis retiré avec un faux motif, juste après avoir payé les entreprises...
Depuis, révolté, voici ce que j'ai essayé:

* J'ai écrit au Préfet pour me plaindre:
Cette plainte reçue, un courrier fut envoyé par le Préfet au Maire lui demandant de s'expliquer. Le Maire n’ayant pas répondu plus de 7 mois après, le Préfet lui enverra de nouveau un courrier. Le Maire lui répondra alors. Le Préfet me répondra ensuite, en reprenant les réponses contestables du Maire, au conditionnel.

* J'ai demandé l'intervention du médiateur de la République:
Très bon accueil, mais une procédure et un résultat semblable à l’action auprès du Préfet... 4 mois après, toujours pas de réponse du Maire au Médiateur! Le Médiateur lui a envoyé récemment un nouveau courrier pour lui demander de nouveau de s'expliquer. Aujourd'hui, toujours pas de réponse! Je constate combien le Maire de Marseillan respecte les institutions de la République (Préfet, Médiateur)! A noter qu'un Maire, dans sa fonction, est assimilé au rang de Magistrat! Inquiétant!

* J'ai demandé l'intervention des groupes d'opposition du conseil municipal afin qu'ils me défendent...

L'envoi d'un dossier à chacun des conseillers municipaux n'en fera bouger qu'un seul d'entre eux, Mr Castan Alain, qui déposera une "question orale" au Maire.

Cette procédure, pour information se passe de la façon suivante:

Elle ne peut concerner qu'une affaire de fonctionnement de la commune.

Il ne doit pas, logiquement, être indiqué le nom de la personne concernée.

Le Maire se doit d'accepter cette question dite "orale". C'est en fait une question écrite, rédigée par un conseiller municipal quelconque, remise en Mairie, avant une réunion du conseil municipal, dans certaines conditions, conditionnée par un "règlement intérieur" des réunions du conseil, s'il existe. Elle doit être lue totalement aux conseillers présents. Il n'est pas exigé un débat mais le Maire se doit d'y répondre officiellement.

Résultat, le 26 juin 2007, Mr Castan ayant insisté, Mr Méric williams, Maire de marseillan a parlé vaguement de cette question orale en fin de réunion du conseil, en citant mon nom, sans la lire aux conseillers, en donnant des réponses sans rapport avec le sujet et en faisant une fausse déclaration officielle.

* J'ai déposé une plainte auprès du tribunal administratif:
Le problème de fond, injuste, est que le Maire va pouvoir m'amuser, me nuire durant des années, sans soucis, sans que cela lui coûte un Euro. C’est la collectivité, c’est à dire nous tous qui allons payer les procédures judiciaires inutiles, avec nos impôts. 
Je viens de recevoir récemment la réponse à une action en référé déposée auprès du tribunal administratif de Montpellier. Elle est la suivante: Il n'y a pas urgence à statuer, ma demande est donc rejetée et je suis donc condamné à payer 1000 Euros à la commune, en attendant le jugement définitif sur le fond, apparemment dans 2 ans! Je trouve scandaleux, que dans ce cas précis, simple, dans lequel toutes les pièces sont présentes au dossier, que le Maire argumente une "non urgence". Quelle peut être la raison de cette argumentation, sinon le désir de nuire en retardant la décision du tribunal le plus tard possible!
Bizarrement, un nouveau mémoire (document officiel sur lequel repose la plaidoirie des avocats) a été déposé par l‘avocat du Maire, entre l’audience et le jugement, soit 3 jours, pendant lesquels la publicité légale du mémoire n'a pu être faite... moralité, ce jugement est hors la loi, susceptible d'être annulé par la cour de cassation. La raison de l'existance de ce nouveau mémoire est qu' un document litigieux, élément essentiel de l'accusation, susceptible d'accuser le Maire de  "FAUX" a été retité, ainsi que les lignes s'en référençant. Il faut savoir qu'une tentative de faux est pinue au même titre qu'un faux... 15 années de prison et 225.000 € d'amende. A suivre!...

Le Maire est normalement élu pour gérer ses administrés, les aider à vivre et à travailler dans sa commune et non pas pour chercher par tous les moyens à leur nuire!

Il n'est rien de plus qu'un élu qui a accepté de servir ses administrés un peu plus que les autres, rémunéré pour cela!

Conclusion, les voyous, les irresponsables et dictateurs de tous poils, épris de pouvoir, ont donc de beaux jours devant eux pour profiter de nous tous et s’amuser sur notre dos en s’engageant dans la politique…

Pouvons-nous, tous, nous positionner égoïstement en spectateur en espérant que les ennuis seront pour les autres et non pour nous-mêmes? La moralité politique va t-elle nous arriver du ciel miraculeusement?

Malheureusement, la réponse est NON!

Mon initiative n'est pas vengeresse. Ce que je vis depuis une année, je sais que d'autres le vivent aussi en silence...

Vous n'êtes pas très enclin à vous engager dans la politique, je vous comprends, je suis comme vous, un Français moyen, bientôt en retraite, qui cherche à vivre tranquillement!

Révolté par ces évolutions graves de la société, ces méthodes inacceptables de la municipalité de marseillan, vous pensez comme moi qu'il faut réagir malgré tout.

Il n'y a qu'un seul lieu où nous pouvons faire évoluer notre société, c'est dans notre commune, en nous engageant... et c'est maintenant ou jamais. Peu importent vos opinions politiques, la commune n'en a que faire! Il y a longtemps que la droite a des difficultés à se distinguer fondamentalement de la gauche et inversement!

Ce qui compte avant tout, c'est que nous soyons décidés à faire évoluer la vie politique marseillanaise qui en a besoin, dans le sens d'une vraie démocratie, du respect des lois et des personnes. A partir de cette idée simple, beaucoup de choses peuvent évoluer, en particulier dans le domaine économique. Seul, on est impuissant.

Je vous invite donc à me contacter, pour nous retrouver autour de la structure associative suivante: "des idées et actions pour le respect des lois et des citoyens" afin de réfléchir ensemble et surtout, dans la mesure du possible, d'agir ensemble. Bientôt, courant Mars, auront lieu les élections municipales. 
J'espère que l'on aura les moyens de défendre nos idées afin que tous les Marseillanais puissent vivre et travailler en paix à Marseillan, avec les mêmes droits et devoirs, dans le respect des lois et le respect de chacun d'entre nous. 
Ma vision de la société est très pessimiste... Je l'avoue. Il existe un proverbe: "Impossible n'est pas Français"... Donc, soyons positifs et agissons ensemble pour Marseillan, nous-mêmes et notre avenir.
 Pour sortir de la propagande officielle municipale et savoir un peu plus ce qui se passe à Marseillan, si vous disposez d'Internet, consultez "google" avec les mots de recherche suivants: «révolte papi mamie marseillan» , «choquer marseillan » et «hérault tribune», plusieurs textes sont à lire pour informations.

J. Pierre CHOQUER - 6, quai de plaisance - 34340 - Marseillan plage -Tél: 0467016270 mail:jpchoquer@aol.com